Déposée le 22 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BV SPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « BV SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BV SPORT domicilié(e) Zone de la Grande Ourse, 16 rue Jean Sébastien Bach - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 119 285 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
La marque BV SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BV SPORT, Société par Actions Simplifiée - Zone de la Grande Ourse, 16 rue Jean Sébastien Bach - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 418119285
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Articles orthopédiques.Vêtements et sous vêtements de contention et de compression. Chaussettes, mi-chaussettes, socquettes de contention et de compression. Manchons de mollets de contention et de compression. Bas, bas jarrets, mi-bas, bas cuisses de contention et de compression. Bas pour les varices. Collants de contention et de compression ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonneterie. Sous-vêtements. Chaussettes, mi-chaussettes, socquettes. Manchons de mollets bas, mi-bas, bas jarrets, bas cuisses et collants.
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